Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUETTE
Tissages de la Christorée

Numéro de dépôt :
969144
Date de dépôt :
20/09/1976
Lieu de dépôt :
Tarare

Présentation de la marque CHOUETTE

Déposée le 20 septembre 1976 par Tissages de la Christorée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tarare), la marque française « CHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tissages de la Christorée domicilié(e) (soc. à r. l.), 15, rue de la Christorée, Bourg de Thizy, Thizy (Rhône). - France.

La marque CHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHOUETTE est expirée depuis le 20 septembre 1986.

Tissages de la Christorée a également déposé les autres marques suivantes : JAN CRIS


Tissages de la Christorée - (soc. à r. l.), 15, rue de la Christorée, Bourg de Thizy, Thizy (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Tissus;articles textiles non compris dans d'autres classes;bavoirs, peignoirs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.